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Sellerie Cavalier de Sport

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Vente en ligne de matériel d'équitation. Fabricant de briderie en Biothane.

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Conditions Générales de Vente Sellerie Cavalier de Sport

Conditions d'utilisation uniquement pour les produits directement vendus par Cavalier de Sport.

Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes par le biais de ce site internet.

Article 2 : Commandes
Les systèmes d'enregistrement informatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Cavalier de Sport confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail communiquée par celui-ci. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de paiement de la commande. Cavalier de Sport se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Article 3 : Disponibilité des articles
Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. La totalité des articles proposés à la vente n'est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez nos fournisseurs.
Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé par Email ou sur la facture des produits non disponibles.

Lors d'une commande d'articles hors-stock, tous les articles de la commande seront envoyés ensemble. En cas de rupture de stock nous ne gardons pas de reliquat. Les articles manquants devront faire l'objet d'une nouvelle commande et les frais de port seront à la charge du client.

Article 4 : Prix
Les prix indiqués s'entendent pour un règlement à la commande. Pour tout autre délai de paiement nous consulter. Les prix indiqués en Euros sont réputés nets toutes taxes comprises, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euros uniquement.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix des selles ne comprend pas toute charge supplémentaire (frais du fabricant, frais de port) découlant d'une modification de l'objet faisant suite à une demande spécifique du client.

Article 5 : Frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage, plus les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, quel que soit le nombre d'articles commandés et ne sauraient par conséquent être réduits du fait de l'indisponibilité d'un article à la livraison.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.

Pour consulter les frais de port pour la France métropolitaine et forfaits appliqués pour l'étranger et l'outre mer, consultez cette page.

Article 6 : Paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité.
Vous pouvez régler :

1 -Par carte de bancaire via le service sécurisé PAYPAL et l'utilisation des boutons 'Ajouter au panier' présents sur les fiches produits.

2 - Par chèque (libellé en Euros à l'ordre de Cavalier de Sport et compensable dans une banque française). Adressez votre chèque à l'adresse suivante :

Cavalier de Sport
Emelyne Routier
Kergrenouille
56250 LA VRAIE CROIX
France

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Par ailleurs, Cavalier de Sport se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Article 7 : Livraison

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis.
Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.

Les marchandises voyageant toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur et Cavalier de Sport en cas de manquant ou de dégradation.

Aucune indemnité ne peut être demandée en cas d'incident de transport si aucune assurance n'a été requise par le client.

Article 8 : Rétractation
Vous avez 7 jours à compter de la réception des articles. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) et non endomagé(s) dans son (leurs) emballage(s) d'origine intact(s), accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante, port à votre charge :
Cavalier de Sport
Emelyne Routier
Kergrenouille
56250 LA VRAIE CROIX
France

Lire les conditions d'échange et de retour en détail sur cette page.

En cas d'exercice du droit de rétractation, Cavalier de Sport est tenu au remboursement des sommes versées par le client sous forme d'un Avoir ou d'un Remboursement.
Le remboursement est dû dans un délai de 30 jours. Il doit être expressément demandé dans le colis de retour de la marchandise. Le remboursement pour un paiement via notre banque PAYPAL est obligatoirement effectué par PAYPAL.
Un Avoir peut être remboursé dans un délais de 30 jours maximum à partir de la date de règlement de la commande. Passé ce délais un Avoir est uniquement déductible de la prochaine commande du client. Tout Avoir est valable 2 ans à compter de la date de l'Avoir.

Les articles soldés pendant les périodes de soldes ainsi que les promotions ne peuvent pas être échangés, retournés, ni remboursés. Les articles confectionnés selon les spécifications demandées par le client ou nettement personnalisés, modifiés selon les souhaits du client, les produits de soins sous forme liquide et selles spécifiques ne sont ni remboursés, ni échangés. (Article L121-20-2 du code de la Consommation).

Les articles retournés doivent être accompagnés d'un chèque de 7.60 EUR pour les frais de port d'échange.

Article 9 : Transfert de propriété - Transfert de risques
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix et des frais d'expédition par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès l'expédition du produit par le fournisseur.

Article 10 : Droit d'accès et de rectification
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez être amenés à recevoir nos offres par mail. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos : nom, prénom, adresse, e-mail) via le formulaire de contact du site.

Article 11 : Responsabilité
Les argumentaires produits présents dans les bases de données de Cavalier de Sport ont été saisis d'après les informations communiquées par les fabricants et fournisseurs. Cavalier de Sport n'est pas responsable du contenu des argumentaires produits et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur.

Les produits proposés répondent à la législation française et Européenne en vigueur. Cavalier de Sport décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censures, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).

Cavalier de Sport se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat en cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).

Cavalier de Sport se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

Produits
Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Cavalier de Sport ne pourra être engagée.

Article 12 : Acceptation de l'acheteur

Les couleurs peuvent différer entre les photos et la réalité, notamment d'un écran à l'autre,  et le client se doit d'en tenir compte lors de sa commande.
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

 

Le 29/08/2008 - Boutique - CGV
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